Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LES COMTADINS
Numéro de dépôt :
1147612
Date de dépôt :
03/03/1980
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Présentation de la marque LES COMTADINS
Déposée le 3 mars 1980 par YVES REYNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « LES COMTADINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LES COMTADINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1147612.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque LES COMTADINS est expirée depuis le 3 mars 1990.
YVES REYNIER a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-05